Comprendre la prise en charge par l’assurance maladie

Depuis la fin de l’année 2023 (arrêté publié le 24 novembre 2023), Resilience est reconnu comme un fournisseur d’un dispositif médical numérique (DMn) de télésurveillance inscrit à la LATM (liste des activités de télésurveillance médicale). Cela permet d’assurer la prise en charge de la télésurveillance par la sécurité sociale, via deux forfaits distincts :

• Forfait opérateur de télésurveillance : pour l’établissement de santé ou le médecin libéral qui se déclare “Opérateur de télésurveillance” auprès de son ARS

• Forfait exploitant du DMn de télésurveillance : pour Resilience

Quel est le montant de ce forfait ?

Le forfait opérateur est de 28€ par mois et par patient. Pour d’autres pathologies, ce forfait a pu être revalorisé dans le cas de parcours complexes. Des discussions sont en cours pour le cas des parcours complexes en oncologie.

Quels patients peuvent bénéficier de cette prise en charge par l’assurance maladie ?

Quels patients peuvent bénéficier d’une télésurveillance remboursée ?

D’après l’arrêté du 24 novembre 2023, l’exploitant et l’opérateur du télésuivi via Resilience bénéficient d’une prise en charge par l’assurance maladie pour la télésurveillance médicale de patients adultes atteints d'un cancer sous traitement systémique.

Les patients éligibles à cette prise en charge sont :

• Les patients adultes, âgés de plus de 18 ans, traités par traitements systémiques seuls, en combinaison, ou associés à une irradiation (concomitante ou séquentielle), quelles que soient les voies d'administration :

  • chimiothérapies ;

  • thérapies ciblées ;

  • hormonothérapies ;

  • immunothérapies ;

  • médicaments de thérapie innovante ;

• En phase :

  • d'initiation du traitement ;

  • de traitement ;

  • disposant d'un smartphone/ordinateur/tablette avec une connexion internet ou d'un aidant avec un smartphone/ordinateur/tablette avec une connexion internet.

Les patients non éligibles sont :

• les patients d'un âge inférieur à 18 ans ;

• les patients traités par chirurgie exclusive ;

• les patients traités par radiothérapie exclusive ;

• impossibilité physique ou psychique pour le patient ou son aidant d'utiliser le DM numérique de télésurveillance médicale et/ou ses accessoires de collecte selon le jugement du médecin désirant inclure le patient dans le projet de télésurveillance médicale ;

• refus du patient à la transmission des données nécessaires à la mise en œuvre du contrôle de l'utilisation effective du DMN et à l'obtention de résultats individualisés ou nationaux d'utilisation en vie réelle ;

• refus du patient d'avoir un accompagnement thérapeutique.

L’exploitant et l’opérateur du télésuivi via Resilience bénéficient d’une prise en charge par l’assurance maladie pour la télésurveillance médicale de patients adultes atteints d'un cancer sous traitement systémique.

Les patients éligibles à cette prise en charge sont :

• Les patients adultes, âgés de plus de 18 ans, traités par traitements systémiques seuls, en combinaison, ou associés à une irradiation (concomitante ou séquentielle), quelles que soient les voies d'administration :

  • chimiothérapies ;

  • thérapies ciblées ;

  • hormonothérapies ;

  • immunothérapies ;

  • médicaments de thérapie innovante ;

• En phase :

  • d'initiation du traitement ;

  • de traitement ;

  • disposant d'un smartphone/ordinateur/tablette avec une connexion internet ou d'un aidant avec un smartphone/ordinateur/tablette avec une connexion internet.

Les patients non éligibles sont :

• les patients d'un âge inférieur à 18 ans ;

• les patients traités par chirurgie exclusive ;

• les patients traités par radiothérapie exclusive ;

• impossibilité physique ou psychique pour le patient ou son aidant d'utiliser le DM numérique de télésurveillance médicale et/ou ses accessoires de collecte selon le jugement du médecin désirant inclure le patient dans le projet de télésurveillance médicale ;

• refus du patient à la transmission des données nécessaires à la mise en œuvre du contrôle de l'utilisation effective du DMN et à l'obtention de résultats individualisés ou nationaux d'utilisation en vie réelle ;

• refus du patient d'avoir un accompagnement thérapeutique.

Si le patient ne répond pas à son questionnaire, est-il tout de même éligible à cette prise en charge ?

Il revient au médecin de définir l’observance minimale attendue du patient à la télésurveillance. Un questionnaire non répondu déclenche une alerte et peut entraîner une prise en charge par l’équipe soignante - à ce titre, un patient est éligible à cette prise en charge dès lors qu’un questionnaire de télésurveillance est paramétré.