Vérifier l’éligibilité du patient

Avant d’inscrire le patient dans un parcours de télésurveillance médicale, il est nécessaire de s’assurer de son éligibilité, notamment pour que l’acte de télésurveillance bénéficie d’une prise en charge par l’assurance maladie.

Quels patients peuvent bénéficier d’une télésurveillance remboursée ?

D’après l’arrêté du 24 novembre 2023, l’exploitant et l’opérateur du télésuivi via Resilience bénéficient d’une prise en charge par l’assurance maladie pour la télésurveillance médicale de patients adultes atteints d'un cancer sous traitement systémique.

Les patients éligibles à cette prise en charge sont :

• Les patients adultes, âgés de plus de 18 ans, traités par traitements systémiques seuls, en combinaison, ou associés à une irradiation (concomitante ou séquentielle), quelles que soient les voies d'administration :

  • chimiothérapies ;

  • thérapies ciblées ;

  • hormonothérapies ;

  • immunothérapies ;

  • médicaments de thérapie innovante ;

• En phase :

  • d'initiation du traitement ;

  • de traitement ;

  • disposant d'un smartphone/ordinateur/tablette avec une connexion internet ou d'un aidant avec un smartphone/ordinateur/tablette avec une connexion internet.

Les patients non éligibles sont :

• les patients d'un âge inférieur à 18 ans ;

• les patients traités par chirurgie exclusive ;

• les patients traités par radiothérapie exclusive ;

• impossibilité physique ou psychique pour le patient ou son aidant d'utiliser le DM numérique de télésurveillance médicale et/ou ses accessoires de collecte selon le jugement du médecin désirant inclure le patient dans le projet de télésurveillance médicale ;

• refus du patient à la transmission des données nécessaires à la mise en œuvre du contrôle de l'utilisation effective du DMN et à l'obtention de résultats individualisés ou nationaux d'utilisation en vie réelle ;

• refus du patient d'avoir un accompagnement thérapeutique.

Puis-je proposer un télésuivi à mon patient sur d’autres indications ? Exemple : chirurgie, radiothérapie exclusive, pause thérapeutique, etc.

Le dispositif médical distribué par Resilience est certifié de classe IIa pour tous cancers, toutes phases, tout traitement. Il est donc adapté également à la télésurveillance des patients quelque soit leur épisode de soins, y compris en pause thérapeutique. En revanche, en dehors des indications précisées ci-dessus, cette télésurveillance ne permettra pas de bénéficier d’une prise en charge par l’assurance maladie.

Peut-on prescrire Resilience à tous les patients éligibles selon les critères énoncés ci-dessus ?

Oui !

Pour un patient illectronique, non équipé d’un smartphone ou d’un ordinateur, peut être aidé par un aidant, qui complète alors le questionnaire pour lui. Il peut s’agir d’un aidant familial ou médical - c’est-à-dire un infirmier à domicile ou un membre de son équipe de soins hospitalière. Dans ce dernier cas, la complétion du questionnaire sera souvent réalisée à distance par téléphone.

En 2024, le questionnaire de télésurveillance est disponible en français ou en anglais - les patients (ou leurs aidants) ne parlant ou ne comprenant aucune de ces deux langues ne pourront alors pas répondre au questionnaire.